Mentions légales

Heupé Sarl édite le site www.epeditions.fr
Heupé / Emmanuel Proust éditions est une Sarl au capital de 40 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 499953263 RCS Paris, N° de TVA intracommunautaire: FR17499953263, Siret : 49995326300021,
joignable par mail sur contact@prousteditions.fr
ou par téléphone au 01.44.68.93.10

Le siège social se situe au 55 rue Traversière, 75012 Paris

Directeur de la publication : Emmanuel Proust

Ce site est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d'auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle. Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Le site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978, dite ' Informatique & Liberté '; il a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous la référence de dossier n°1426145. Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978 dite ' Informatique & Liberté ', vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l'article 34 de ladite loi.

Le site www.epeditions.fr contient des liens hypertextes permettant d'accéder à des sites internet non édités par Heupé sarl, comme celle-ci/ la société (Heupé Sarl) n'exerce aucun contrôle sur les contenus des dits sites Heupé sarl décline toute responsabilité notamment s'agissant de leur contenu.

Réalisation : Benjamin CORNU - cornu.ben@free.fr
Graphisme : Valérie GIARD - valerie-giard@hotmail.fr

Hébergement : OVH - 140 Quai du Sartel 59100 Roubaix